CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JANVIER 2018

L'an deux mil dix-huit, le huit janvier à vingt heures trente, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni sous la présidence de Mme HERBRETEAU Emmanuelle, Maire.

Etaient présents : Mme HERBRETEAU Emmanuelle – Mrs VERGER Gérard - POINT Serge – LEROY Florian – DAVID Olivier – AYRAULT Nicolas – CATHELINEAU Claude –  DIEUMEGARD Laurent – TRANCHET Nicolas – ADIEN Bernard –  PROUD Sébastien.

Etaient Excusés : Néant

Date de la convocation : le 04 Janvier 2018

Mr LEROY Florian a été élu secrétaire de séance.

Nombre de conseillers - en exercice : 11 - présents : 11 - votants : 11

ORDRE DU JOUR :

  1. Décision modificative : Dégrèvement jeunes agriculteurs
  2. Délibération avenant N°1 Charier TP : Augmentation de montant suite  à la modification des prestations
  3. Agenda 2018
  4. Lettre d’information du début d’année
  5. Questions diverses

1) Décision modificative :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder aux virements de crédits concernant le dégrèvement des Jeunes Agriculteurs sur le budget de l’exercice 2017.

CREDITS A OUVRIR
 

 

 

 


Chap. Compte OPER. SERVICE NATURE MONTANT
  7391171     Dégrèvement des jeunes agriculteurs       + 400.00
        Total + 400.00

 

CREDITS A REDUIRE
 

 

 

Chap. Compte OPER. SERVICE NATURE MONTANT
022 22     Dépenses imprévues             - 400,00
          - 400.00

2) Délibérations

Avenant N°1 Charier TP : Augmentation de montant suite à la modification des prestations

Dans le cadre de l’aménagement de la 3ème tranche des travaux du bourg, certaines prestations ont été modifiées occasionnant des frais supplémentaires. Un avenant de 4 252,97 € HT (5 103,56 € TTC) est nécessaire pour le paiement des travaux réalisés par l’entreprise Charier TP. Le Conseil Municipal valide donc cet avenant, autorise Madame le Maire à signer l’avenant et à régler la facture correspondante.

Convention pour le transport et l’utilisation des Espaces Ludiques et Aquatiques par les écoles maternelles et primaire – Moncoutant

L’Ecole Maternelle et Primaire de l’Ouine participe à des séances de natation à la piscine de Moncoutant, gérée par l’Agglomération du Bocage Bressuirais. La Commune s’engage à prendre les frais d’entrées à la piscine, soit 1,30 € par enfant et par séance. Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer la convention.

3) Agenda 2018


Date des conseils municipaux                      

Lundi 12 Février                    

Lundi 05 Mars

Lundi 19 Mars (vote des budgets)

Lundi 09 Avril

Lundi 07 Mai

Lundi 04 Juin

Lundi 02 Juillet

Lundi 03 Septembre

Lundi 1er Octobre

Lundi 05 Novembre

Lundi 03 Décembre

Autres dates à retenir

Vendredi 12 Janvier : vœux des Pompiers à Pugny

Lundi 29 Janvier (à 20h00) : Commission des finances 

Lundi 05 Février (20h30 à Saint-Jouin-de-Milly (réunion information Commune Nouvelle)

Samedi 17 Mars : entretien des chemins

Vendredi 23 Mars (19h00 à la Mairie) : repas des élus

Mars/Avril (à définir) : Remise de médaille

Samedi 15 Septembre : Pique-nique communal


4) Lettre d’information

Une lettre d’information sortira courant Janvier avec notamment un article sur les vœux du Conseil Municipal, sur les logements locatifs, la date de l’entretien des chemins, la date du vote du budget quelques photos de l’aménagement du bourg. On demandera des propositions pour le nom de la salle des fêtes. Quelques dates seront également diffusées.

5) Questions diverses :

Lotissement :

Le règlement du lotissement tel que présenté actuellement est trop restrictif et contraignant. La Commission lotissement se réunira le Mardi 16 Janvier à 19h00, à la Mairie, pour réétudier ce dossier.

Ecole de l’Ouine :

Le tableau des effectifs pour la rentrée 2018/2019 est de 52 enfants. Les dossiers seront étudiés par l’Inspection Académique en Février 2018. Nous attendons également la décision sur la semaine à 4 jours ou 4 jours ½ d’ici la fin du mois de Janvier.

Voiture de fonction :


Le Conseil Municipal autorise Monsieur Claude GAZEAU, employé communal, à embaucher et débaucher avec le Citroën Berlingo de la Commune pour le bien du service. Un ordre de service sera établi en ce sens.

Locatif :

Des travaux de rénovation sont actuellement en cours dans un logement communal situé au 3, rue de la Girauderie. Il pourra être reloué début Février 2018. Toute personne intéressée peut contacter la Mairie.

Commune nouvelle :

Mme le Maire informe le conseil que suite à l’étude d’opportunité sur le regroupement des communes en commune nouvelle menée par le Cabinet OCP, une rencontre pour étudier le compte rendu est organisée avec l’ensemble des élus des Conseils Municipaux concernés.

N° de maisons :

M. Claude GAZEAU passera prochainement installer les numéros de maisons sur les boîtes aux lettres concernées.

Aménagement du Bourg :

Les travaux de finition (façade, rampe, nez de marche, …)  devraient se terminer d’ici la fin du mois de juin.