CONSEIL MUNICIPAL DU 05 MARS 2018

L'an deux mil dix-huit, le cinq du mois de mars à vingt heures trente, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni sous la présidence de Mme HERBRETEAU Emmanuelle, Maire.

Etaient présents : Mme HERBRETEAU Emmanuelle – Mrs VERGER Gérard – POINT Serge – LEROY Florian – DAVID Olivier – CATHELINEAU Claude –  DIEUMEGARD Laurent – TRANCHET Nicolas – ADIEN Bernard.

Etaient Excusés : AYRAULT Nicolas – PROUD Sébastien.

Date de la convocation : le 27 Février 2018

Mr LEROY Florian a été élu secrétaire de séance.

Nombre de conseillers - en exercice : 11 - présents : 09 - votants : 09

ORDRE DU JOUR :

  1. Délibération pour le P.L.U. de Moutiers-Sous-Chantermerle
  2. Point sur l’aménagement du bourg - calendrier
  3. Point sur les logements locatifs
  4. Point sur l’école
  5. Remise de médaille
  6. Questions diverses

1) Délibération pour le P.LU. de Moutiers-Sous-Chantermerle

Madame le Maire informe le Conseil Municipal que l’Agglomération du Bocage Bressuirais a prescrit la modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Moutiers-Sous-Chantemerle. Cette modification a pour but de permettre l’implantation d’un bâtiment CUMA en zone agricole, dans le lieudit « Terres du Bourg ».

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, émet un avis favorable.

2) Point sur l’aménagement du bourg – calendrier

Les travaux d’aménagement du bourg sont maintenant presque terminés. Le décompte général et définitif va donc pouvoir être demandé afin de pouvoir percevoir le solde des subventions. Il ne reste plus que des travaux de finition (bandes de guidage, l’emmarchement) ainsi que la peinture de la façade de la salle des fêtes.

Il est prévu d’ajouter un auvent à l’entrée de la salle et l’inscription du nom de la salle.  Un nouveau plan va être présenté.  La façade de l’église devrait se réaliser dans le même temps. L’ensemble de ces travaux devraient être réalisés d’ici le mois de juin 2018. L’inauguration des travaux pourrait avoir lieu en Septembre 2018 en même temps que la nomination de la salle des fêtes.

3) Point sur les logements locatifs

Deux logements sont actuellement libres. Un dossier vient d’être reçu pour le 3, rue de la Girauderie et plusieurs visites auront lieu d’ici la fin de semaine pour le 11, Place de l’Eglise.

Il faudrait prévoir le changement de la porte d’entrée (actuellement en simple vitrage) pour mieux isoler le logement du 11.

Une vérification complète des VMC va également être effectuée sut tous les logements de la Girauderie. Des crédits seront budgétés pour l’ensemble de ces travaux.

4) Point sur l’école

Suite à l’annonce de la fermeture de la 3ème classe, le Conseil d’Ecole, l’APE et la municipalité ont décidé de se battre pour la conserver. De nombreux parents ont assisté à la réunion organisée par le Conseil d’ Ecole le 1er Mars pour faire part de leurs inquiétudes. Ces échanges ont eu un retour très positif. Un courrier a également été adressé à M. Picot, Directeur Académique des services de l’Education Nationale en Deux Sèvres fin Février 2018. Des courriers ont été  également  adressés à M. Fiévet (Député) et M. Mouiller Philippe (Sénateur) pour  demander leur soutien.

Un rendez-vous a eu lieu le 5 Mars avec Mme Paquet, Inspectrice Académique de Bressuire. Celle-ci a entendu les arguments du Conseil d’Ecole et s’est engagée à faire remonter toutes les informations auprès de M. Picot. Selon Mme Paquet, la fermeture de classe n’est pas définitive étant précisé que si le nombre d’enfants était en hausse, la décision pourrait être revue. Le tableau des effectifs devra lui être adressé rapidement. La décision ne sera pas connue avant Juin 2018, lors de la réunion du Conseil Départemental de l’Education Nationale. Dossier à suivre, …

Les portes ouvertes de l’Ecole de l’Ouine auront lieu le Vendredi 30 Mars 2018, à partir de 15h.

5) Remise de médaille

M. Claude Gazeau est employé sur la Commune depuis 20 ans. La médaille d’Argent d’Honneur Régionale, Départementale et Communale lui sera remise le Vendredi 27 Avril 2018, à 19 heures à la Salle des fêtes en présence des élus, de sa famille et du personnel communal.

6) Questions diverses

Lotissement :

Un rendez-vous chez Maître Martin, Notaire à la Chapelle St Laurent pour la vente de la parcelle n° 5, cadastrée A n° 910, d’une superficie de 1 258 m² est fixé le vendredi 9 Mars 2018, à 11h00.

Le règlement du lotissement des Petits Prés est en cours de modification. Après validation de l’Agglo2B, il sera soumis aux Co-lotis, pour approbation.

Voirie – Chemins de randonnées

La matinée pour l’entretien des chemins de randonnées fixée le 17 Mars est repoussée ! Un petit circuit du Bourg sera fléché (sortie du Bref’Bar, ruelle à droite, sentier de la Mare Sèvre Environnement puis  sortie sur la route du stade à droite et retour à droite en direction du centre bourg). Un grillage sera installé sur le pont par mesure de sécurité.

La Commission Voirie fera un état des lieux des routes et chemins le vendredi 23 mars 2018 à 17h00.

Commune nouvelle :

Les commissions ont commencé leur réunion de travail (1 à 2 réunions par groupe). Le travail de chaque groupe sera ensuite restitué à l’ensemble des conseillers des  communes. Ensuite chaque commune devra décider ou non d’engager les discussions sur la mise en place d’une commune nouvelle.

Agenda  à venir :

- Réunion de la Commission des Impôts le 19 mars à 19h30

- Réunion de Conseil le 19 mars à 20h30 pour le vote des budgets

- Commission voirie le 23 mars à 17h00

- Repas des Elus le 23 mars à 19h

- Portes Ouvertes de l’école 30 mars à partir de 15h

- Réunion du CCAS le 03 avril à 20h00 pour le vote du budget et les animations 2018.