CONSEIL MUNICIPAL DU 2 MAI 2017

            L'an deux mil dix-sept, le deux mai à vingt heures trente, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni sous la présidence de Mme HERBRETEAU Emmanuelle, Maire.

Etaient présents : Mme HERBRETEAU Emmanuelle – Mrs VERGER Gérard – POINT Serge – LEROY Florian –CATHELINEAU Claude – DIEUMEGARD Laurent – TRANCHET Nicolas – ADIEN Bernard -  AYRAULT Nicolas.

Absents Excusés : DAVID Olivier– PROUD Sébastien.

Date de la convocation : le 25 avril 2017

            Mr AYRAULT Nicolas a été élu secrétaire de séance.

            Nombre de conseillers - en exercice : 11 - présents : 09 - votants : 09

ORDRE DU JOUR :

  1. EMMS (éducation musicale en milieu scolaire) année 2017/2018
  2. Bilan à mi-mandat
  3. Lettre d’infos mai 2017
  4. Point sur les travaux d’aménagement du bourg
  5. Agenda à venir
  6. Questions diverses

1) EMMS (éducation musicale en milieu scolaire) année 2017/2018

Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer la convention de prestation de service « Education Musicale en Milieu Scolaire » qui a pour objet la mise en œuvre d’une prestation entre la Commune du BREUIL-BERNARD et la Communauté d’Agglomération du Bocage Bressuirais pour son service Conservatoire de Musique concernant le déroulement, dans l’école primaire et maternelle de la Commune, de prestations d’EMMS, pour une durée de 9 h 00, du 1er Octobre 2017 au 30 juin 2018. Le coût horaire de cette prestation est de 53 €. Le coût total de la prestation est de 477 €. Le Conseil Municipal lui donne tous les pouvoirs pour signer la convention correspondante et tous documents afférents à ce dossier.

2) Bilan à mi-mandat : 

Sera étudier à la prochaine séance. Chacun doit y réfléchir.

3) Lettre d’infos mai 2017

Les sujets traités pourraient être les suivants :

-          Législatives 2017 : Rappeler les dates + demandes de personnes volontaires pour tenir le bureau de vote.

-          3ème édition du concours de la citrouille (21 octobre)

-          CCAS : après-midi convivial le 15 juin

-          CCAS : permanence le 30 juin pour le retrait des Pass’sport

-          Fête des écoles le 24 juin + article de l’APE

-          Passage du Rallye du Val de Sèvre les 20 et 21 mai

-          Matinée d’entretien des chemins de randonnées (définir le jour => Laurent)

-          Point sur les travaux + remercier les riverains pour leur patience. (Florian)

4) Point sur les travaux d’aménagement du bourg

Les travaux d’aménagement du bourg avancent, dans le respect du calendrier annoncé.

Il faudra prévoir une plus-value pour le déplacement de la citerne gaz de la salle des fêtes et l’empierrement du parking.

Le projecteur de l’église va être déplacé au-dessus de la porte de la salle du presbytère.

Le département nous donne un abri bus, il faudra le fixer, soit sur une plateforme ciment + des plots en béton ou seulement des plots avec une mise à niveau. Il est proposé de voir avec le maçon les possibilités.

5) Questions diverses

-          Compte-rendu de la visite de l’ARS :

Lors des nouvelles constructions ou rénovations, il faut veiller au mieux aux installations déjà en place.

-          Congrès des Maires :

Le 11 mai prochain, aura lieu à Niort le 1er Congrès des Maires et l’assemblée Générale de l’ADM 79. Madame HERBRETEAU sera présente.

-          Législatives 2017 :

Monsieur Marc Bonneau, qui se présente aux législatives, sera présent à la Mairie le 11 mai prochain à 19 heures. Tous les membres du Conseil Municipal sont conviés.

-          PLUI :

Une réunion du comité de pilotage aura lieu à l’Agglo 2B la semaine prochaine. Une date va être mise pour rendre le 1er plan mis à jour (comme il est aujourd’hui).

-          Transport solidaire dans l’ex TdS :

Une enquête va être faite pour recenser les éventuels transporteurs bénévoles et les besoins sur notre commune.

-          Transport scolaire : l’arrêt à la Chagnaie est effectif pour les primaires depuis le 2 mai. L’arrêt des Touches (secondaires) est momentanément suspendu et relayé à la Parie le temps des travaux.

-          Chemin communal « La Gourre » :

Claude Gazeau souhaiterait acheter un bout de chemin communal à la Gourre, ce terrain étant sur le domaine public de la commune, pour pouvoir le vendre, il faudrait le passer dans le domaine privé de la commune. Pour se faire, il faudrait diligenter une enquête publique, ce qui parait un peu lourd pour si peu de terrain. Le plus simple serait de faire une convention de mise à disposition entre la commune et Claude Gazeau.

-          Point sur la mutualisation du matériel de désherbage :

Une démonstration sera faite  par l’entreprise Eliotech sur la commune jeudi 4 mai, les communes des Moutiers sous Chantemerle, Saint Paul en Gâtine, la Chapelle Saint Etienne et Pugny, sont conviées à cette démonstration.

Pour prétendre à une subvention de l’agence de l’eau, le dossier doit être envoyé pour le 1er juin.

-          Commémoration du 8 mai :

Le rassemblement est prévu à 11 h 30 pour dépôt de la gerbe au monument aux morts, suivi du vin d’honneur au Bref’Bar.

-          Locatif « 13, Place de l’église » :

Anaïs Leroy a quitté le logement le 22 mars.

Le nouveau locataire Florian Bertrand va emménager au 1er juin.

Il y a quelques petits travaux de peinture à prévoir, ainsi que le déplacement du détecteur de fumées.

-          Commission voirie :

La commission voirie se réunira le 19 mai à 14 heures pour faire le point sur les travaux de voirie à prévoir cette année.

-          Demande Famille Rurale de St Hilaire de Bonneval : Accord pour un accueil d’un groupe d’enfants en camping autour du terrain de foot du 18 au 23 juillet 2017.

-          Repas des élus, employés municipaux et membres du CCAS :

Le samedi 9 septembre 2017