Règlement du Pass Sport et Loisirs du Breuil-Bernard

Saison 2016/2075

Cadre général :

            Afin de promouvoir des actions en faveur de la jeunesse et de la famille le conseil municipal via le CCAS a décidé le renouvellement du pass sports et loisirs.

            Ce Pass géré par le CCAS (Centre Communal d’Action Sociale) est accessible à tous les jeunes du Breuil Bernard, âgés de 5 à 14 ans. Il permet de faciliter l’accès aux activités sportives et de loisirs des jeunes, avec un moindre coût pour les familles.

Contenu du Pass : C’est une réduction pour l’achat :

-          D’une licence d’un sport pratiqué sur le canton, ou

-          D’entrées à la piscine de Moncoutant, ou

                -          De séances d'apprentissage de la natation, ou

-          De places de cinéma au Stella de Moncoutant,

Conditions d’obtention de Pass :

-          Etre du Breuil-Bernard,

-          Etre né entre le 01/01/2002 et le 31/12/2011 pour le Pass de la saison 2016 / 2017

-          Se référer à la ligne 25 de la feuille d’imposition du foyer (revenu fiscal de référence).

Nombre d’enfants à charge

Réduction :

30 € / enfant

Réduction :

20 € / enfant

Réduction :

10 € / enfant

1

< 15000 €

15000 € - 25000 €

25000 € - 40000 €

2

<17000 €

17000 € - 28000 €

28000 € - 40000 €

3

<19000 €

19000 € - 31000 €

31000 € - 40000 €

4

<21000 €

21000 € - 34000 €

34000 € - 40000 €

5

<23000 €

23000 € - 37000 €

37000 € - 40000 €

Pour les parents ayant une imposition séparée il faut prendre en compte la somme des deux avis.

Pièces à fournir :

Le pass est délivré en Mairie, il suffit de se munir :

  1. D’un justificatif de domicile,
  2. Du livret de famille (ou de la carte d’identité de l’enfant),
  3. De sa ou ses feuilles d’imposition N-2 (feuilles de 2013 concernant les revenus de 2012) pour le pass de la saison 2014 / 2015.

Modalités d’application :

            Chaque titulaire de son pass présentera le bon aux partenaires concernés pour obtenir la réduction correspondante. Une convention est passée entre chaque partenaire et le CCAS.

Ces partenaires sont les suivants :

-          L’Agglo 2B pour la piscine de Moncoutant

-          La SCIC des Cinémas du Bocage

-          Le SAM pour les clubs sportifs suivant : Foot, Basket, Hand, Tennis, Tennis de table, Badminton

-          Le Judo Club Bressuirais

-          Le Kung Fu

-          La Gym volontaire de Moncoutant

-          Terre de danse

-          L’EGL de Largeasse

            - Théatre Moncoutant La Chapelle

            - Eveil Musical Moncoutant

            - Musiclub Largeasse ....

Si vous êtes intéressés par d’autres activités sportives ou de loisirs, faites nous le savoir. Nous étudierons les propositions avec les clubs concernés.